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Réunion sur les traités TAFTA et CETA : une soirée à refaire le monde

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Mon collègue Emmanuel Maurel était à Lyon cette semaine, co-invité par l’association Les amis de la Terre et moi pour une réunion d’information sur les traités transatlantiques TAFTA et CETA au Goethe Institut. Cent cinquante personnes ont répondu à cette invitation.

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Rencontre avec l’eurodéputé Emmanuel Maurel sur le thème des traités TAFTA et CETA

illus Maurel Tafta

J’ai le plaisir de vous transmettre une invitation pour un évènement que j’ai initié et qui, je pense, mérite tout votre intérêt :

Mon collègue, l’Eurodéputé socialiste Emmanuel Maurel, membre de la commission du commerce international au Parlement Européen, est à Lyon ce jeudi 8 septembre 19 H pour un débat public sur l’avenir des traités TAFTA et CETA au Goethe Institut – 18 rue François Dauphin 69002 Lyon  – métro Bellecour.

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Le TTIP en débat à Villefranche-sur-Saône

TTIP

A l’invitation de Paul Bacot, secrétaire de la section socialiste de Villefranche-sur-Saône, j’intervenais lors d’une réunion publique jeudi 2 juin au soir sur le thème du TTIP ou TAFTA, bref, le traité transatlantique en cours de négociation entre l’Union européenne et les Etats Unis.

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TTIP/TAFTA : l’Union européenne rend les armes ?

TTIP

Communiqué de la délégation socialiste française – 2 mai 2016

Greenpeace a rendu public, aujourd’hui, des documents sur l’état des négociations entre l’Union européenne et les États-Unis du fameux projet de TTIP/TAFTA dit « Traité transatlantique ».

Même les plus fervents supporteurs de cet accord devront l’admettre : ces révélations sont inquiétantes à plus d’un titre.

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L’agriculture européenne mise en péril par le TTIP ?

TTIP agriculture

Il n’y a plus besoin, aujourd’hui, de présenter le TTIP. En revanche ses conséquences néfastes potentielles restent à découvrir. Dans un contexte où les négociations ont lieu dans la plus grande opacité et où les documents accessibles et les études sont si peu nombreux, tous les fantasmes sont permis. Marc Tarabella, député belge S&D, a toutefois eu accès à un rapport d’évaluation des gains de projets du TTIP produit par le ministère de l’agriculture américain. Sa conclusion est formelle : pour ce qui regarde l’agriculture, le TTIP désavantagerait l’Europe. Le TTIP serait une mauvaise affaire non seulement pour les agriculteurs européens mais aussi pour les citoyens et consommateurs européens.

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La justice privée dans les accords commerciaux, pour nous, c’est NON

TTIP drapeaux

Communiqué de la délégation socialiste française – Strasbourg – mercredi 8 juillet 2015

Depuis des mois, nous ne cessons de le répéter : nous n’acceptons aucune forme d’ISDS dans le partenariat de commerce et d’investissements en cours de négociations avec les États-Unis, ni dans l’accord avec le Canada d’ailleurs.

Nous regrettons le vote ambigu intervenu, sur ce sujet, aujourd’hui, au Parlement européen. Le texte de la résolution est à nos yeux trop flou et la menace d’un ISDS toujours présente.

C’est pourquoi nous réaffirmons que si, à l’issue des négociations, l’arbitrage privé devait figurer dans l’accord passé entre l’Union européenne et les États-Unis, nous rejetterions le TTIP.

La délégation socialiste française dénonce le report du débat et du vote sur les négociations du TTIP/TAFTA

© European Union 2015 Source:EP

© European Union 2015 Source:EP

Communiqué de presse de la délégation socialiste française – Strasbourg – mercredi 10 juin 2015

Le Parlement européen devait aujourd’hui débattre et exprimer sa position sur les négociations en cours d’un accord de commerce et d’investissement entre l’Union européenne et les États-Unis (TTIP/TAFTA).

Ce vote a été reporté alors qu’autour des socialistes européens une majorité claire se dégageait afin de rejeter tout ISDS dans le TTIP : nous sommes résolument engagés contre cette forme de justice privée, parallèle et supranationale, qui permet à un investisseur d’attaquer un État s’il s’estime lésé par une décision.

Nous dénonçons cette manœuvre qui empêche le Parlement européen de s’exprimer sur le TTIP.

La droite européenne a fait du maintient de l’arbitrage privé dans le TTIP une ligne rouge. Sans majorité et campés sur des positions de plus en plus droitières ils refusent, par calcul et idéologie, de faire la moindre concession.

Nous invitons nos partenaires progressistes, notamment les Verts et la GUE qui doivent aussi prendre leurs responsabilités, à travailler dans un esprit coopératif avec nous pour dessiner une véritable alternative en Europe.

Les eurodéputé-e-s socialistes et radicaux sont résolument engagés pour définir des normes euro-exigeantes. Nous refusons qu’un tel accord se fasse au détriment du projet européen : c’est pourquoi, nous nous battons pour faire avancer le juste échange, celui où la protection sociale, nos préférences collectives dans la santé ou l’environnement sont défendus et non bradés au profit du « tout marché » et du libre échange.

Résolution sur le TTIP en commission du commerce international: un résultat insatisfaisant

TTIP drapeaux

Communiqué de presse de la délégation socialiste française – Bruxelles – jeudi 28 mai 2015

Aujourd’hui, la commission du commerce international (INTA) a adopté le projet de recommandations du Parlement européen à la Commission européenne dans le cadre des négociations du traité de libre-échange transatlantique (TTIP). Le Parlement européen s’exprimera par la suite lors d’un vote en plénière.

Par la voix d’Emmanuel Maurel, les eurodéputé-e-s socialistes et radicaux ont exprimé leur insatisfaction vis-à-vis du texte proposé. Malgré des avancées notables dans plusieurs domaines, le projet de recommandations demeure ambigu et insuffisamment ferme sur des points cruciaux à nos yeux : le refus de l’arbitrage privé (ISDS), la protection des services et le droit des États à légiférer.

Dans la perspective du vote en plénière, les eurodéputé-e-s socialistes et radicaux s’engagent avec détermination pour rallier une majorité qui rejette clairement l’arbitrage privé, qui préserve les services publics européens et le droit à légiférer des Etats.

Les eurodéputé-e-s socialistes et radicaux sont aux côtés des citoyens car ils ont entendu et partagent leur inquiétude et leurs attentes : ils peuvent compter sur leur mobilisation.

Face à la caméra N° 5 : le TTIP

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Le TTIP, vous connaissez ?
Le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (PTCI ; TTIP en anglais), également connu sous le nom de traité de libre-échange transatlantique (TAFTA en anglais)
Même si c’est un exercice compliqué, pour ma part, je vais tenter de répondre en deux minutes à trois questions :
Le TTIP,
Qu’est-ce que c’est ?
À quoi ça sert ?
Quelle est la position des socialistes européens sur le sujet ?